CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

ATELIER GUIRAUD

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre ATELIER GUIRAUD, marque commerciale exploitée par la sociétéLANGUEDOC CÉRAMIQUE, , immatriculée au RCS de Carcassonne sous le numéro 334 640 265, dont le siège social est situé 55 Route du Ségala, 11320 Montferrand (ci-après « le Vendeur »), et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site (ci-après « le Client »).

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 2 : Contrat

2.1 Acceptation des conditions générales

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter avant toute validation de commande.

La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des CGV en vigueur à la date de commande.

2.2 Conditions pour effectuer une commande

Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique.

Les informations fournies doivent être complètes, exactes et à jour.

2.3 Commandes

2.3.1 Caractéristiques des produits

Les produits proposés sont des poteries artisanales.
Les irrégularités, aspérités, traces d’outils ou variations de teinte font partie intégrante du caractère artisanal et ne constituent pas des défauts.

Les produits sont conformes à la législation française et européenne en vigueur.

2.3.2 Procédure de commande

Le Client sélectionne les produits, les ajoute au panier, vérifie sa commande, puis procède au paiement.

Un accusé de réception est envoyé par email.

La date de commande correspond à la date de validation du paiement.

2.3.3 Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité :

• expédition différée,

• expédition partielle,

• produit équivalent,

• ou remboursement sous 30 jours.

Délais moyens :

• Produits en stock : environ 10 jours

• Fabrication sur commande ou précommande: 6 à 8 semaines selon modèle

Article 3 : Prix – Modes de paiement

3.1 Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA française incluse).

Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment mais le prix appliqué est celui affiché lors de la validation de commande.

3.2 Paiement

Le règlement s’effectue par :

• Carte bancaire

Le débit intervient à l’expédition.

3.3 Refus de paiement

En cas de refus bancaire, la commande est annulée.

3.4 Commandes hors UE

Les droits de douane et taxes éventuelles sont à la charge du Client.

Article 4 : Livraison

4.1 Délais

Les délais s’entendent hors weekends et jours fériés.

4.2 Modalités

Colissimo / Chronopost
Remise contre signature.

Livraison palette :
Rendez-vous pris avec le Client.
Le Client doit vérifier la marchandise en présence du transporteur et inscrire les réserves précises sur le bon de transport.

Mention obligatoire en cas de casse :
« Marchandise refusée pour casse ».

4.3 Problèmes de livraison

En cas de non-livraison, le Client peut mettre en demeure le Vendeur.
Le remboursement interviendra sans retard excessif.

Article 5 : Droit de rétractation

5.1 Principe

Le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit.

5.2 Modalités

Notification à :

ATELIER GUIRAUD
5 Avenue du Bosquet
11400 Mas-Saintes-Puelles